NON-NEON
Présentation de la marque NON-NEON
Déposée le 14 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL TRADING CO. I.T.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NON-NEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NON-NEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NON-NEON est expirée depuis le 14 avril 2004.
INTERNATIONAL TRADING CO. I.T.C a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-39
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22