Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NON-NEON
INTERNATIONAL TRADING CO. S.A. I.T.C

Numéro de dépôt :
94516498
Date de dépôt :
14/04/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2004

Présentation de la marque NON-NEON

Déposée le 14 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL TRADING CO. I.T.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NON-NEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL TRADING CO. I.T.C domicilié(e) 3, AVENUE ERNEST REYER, 13009 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 913 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL TRADING CO. S.A. I.T.C - France.

La marque NON-NEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NON-NEON est expirée depuis le 14 avril 2004.

INTERNATIONAL TRADING CO. I.T.C a également déposé les autres marques suivantes : NEOLIGHT , NEON KING , NEO-NEON


INTERNATIONAL TRADING CO. S.A. I.T.C - 3, AVENUE ERNEST REYER, 13009 MARSEILLE - France - SIREN 338913163


INTERNATIONAL TRADING CO. S.A. I.T.C - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

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