Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIMPLY EXPRESS SUPERMARCHE
INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3949258
Date de dépôt :
27/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/09/2022
SIMPLY EXPRESS SUPERMARCHE de INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES

Présentation de la marque SIMPLY EXPRESS SUPERMARCHE

Déposée le 27 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SIMPLY EXPRESS SUPERMARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES domicilié(e) Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 674 801 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France.

La marque SIMPLY EXPRESS SUPERMARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949258.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLY EXPRESS SUPERMARCHE arrivera à expiration en date du 27 septembre 2022.

INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES a également déposé les autres marques suivantes : SUMA , remboursement INTEGRAL , CAD , EURO BOUNTA UN EURO ET PAS PLUS! , SUMETTE , LE MARCHE DU MOIS - guide d'achat des possesseurs de la carte ATAC , ATAK LA MODE ATAK! ATAK C'EST LA MODE , PLACE DES ECONOMIES , LE GOUT MATURITE SAVEUR , ELEA


INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES, Société Anonyme - Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 59170 - CROIX - France - SIREN 674801329


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 1 février 2017 - Transmission totale de propriété n°693667 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-01

Lecteurs de codes à barres ; supports d'enregistrement magnétique ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données ; cartes magnétiques ; cartes de fidélité à lecture optique ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes à mémoire ; cartes à microprocesseur ; porte-monnaie électronique ; appareils de lecture optique ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils à pré-paiement ; guichets automatiques ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels financiers (programmes enregistrés) ; logiciels de calcul des échéances de crédit (programmes enregistrés) ; publications électroniques téléchargeables ;

Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir : cartes de fidélité, cahiers, albums, chemises pour documents, photographies, supports pour photographies en papier et en carton ; produits de l'imprimerie ; imprimés, livres, journaux, magazines, périodiques, catalogues, manuels et revues ; contrats de crédit et de financement (produits de l'imprimerie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos, crayons, blocs notes, cartes de visite, carnets, porte-chéquiers, affiches, autocollants, fournitures scolaires ; billets (tickets) ; fanions en papier ; bons, coupons de réduction ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Services de vente au détail de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, de produits de beauté et de soin, de produits d'entretien, de produits pour automobiles, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils électriques, d'appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d'appareils de télécommunications, de téléphones, de produits textiles, d'articles de mercerie, de véhicules, de produits de l'imprimerie ; publicité ; service de publicité en ligne et par correspondance ; présentation (démonstration) de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, catalogues, prospectus, imprimés, échantillons, sacs de supermarché) ; publication de textes publicitaires ; organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (intranet) ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; relations publiques ; décoration de vitrines ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et les acheter commodément dans un commerce de proximité, y compris dans des magasins de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, de produits pour automobile, d'articles de sport, de jeux, d'articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils électriques, d'appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d'appareils de télécommunication, de téléphone, de produits textiles, d'articles de mercerie, de véhicules, de produits de l'imprimerie, de carburants ; promotion des ventes pour les tiers, notamment par fidélisation de clientèle ; gestion de fichiers informatiques ; tenue de livres ; prévisions économiques ; établissement de relevés de comptes ;

Transport ; livraison de marchandises ; livraison de marchandises commandées par correspondance ou en ligne ; distribution (livraison) de produits ; distribution de colis ; conditionnement, emballage et entreposage de marchandises ; services de parcs de stationnement ; réservation pour les voyages ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de colloques, de conférences, de compétions sportives, de loteries, de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films, de spectacles.