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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES
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ELEA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELEA
INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96652728
Date de dépôt :
27/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2016

Présentation de la marque ELEA

Déposée le 27 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELEA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES domicilié(e) rue du Maréchal de Lattre de Tassigny,59170 CROIX (dossier no 2325982) - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 674 801 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX (dossier no 2325982) - 91893 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELEA est expirée depuis le 27 novembre 2016.

INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES a également déposé les autres marques suivantes : SUMA , remboursement INTEGRAL , CAD , EURO BOUNTA UN EURO ET PAS PLUS! , SUMETTE , LE MARCHE DU MOIS - guide d'achat des possesseurs de la carte ATAC , ATAK LA MODE ATAK! ATAK C'EST LA MODE , PLACE DES ECONOMIES , LE GOUT MATURITE SAVEUR , ELEA


INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES Société par Actions Simplifiée - rue du Maréchal de Lattre de Tassigny,59170 CROIX (dossier no 2325982) - 59170 - France - SIREN 674801329


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX (dossier no 2325982) - 91893 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Inscription le 16 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357190 - Publication au BOPI 2002-10-16

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2006 n°2325982 - Publication au BOPI 2006-10-26

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; charcuterie; salaisons; coquillages et crustacés (non vivants); croquettes alimentaires; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; purée de légumes; herbes potagères conservées; champignons conservés; pulpes et salades de fruits; salades de légumes; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits; confitures, marmelades, compotes; pollen préparé pour l'alimentation; extraits d'algues à usage alimentaire; graines de soja conservées à usage alimentaire; protéines pour I'alimentation humaine; consommés, potages, soupes; jus végétaux pour la cuisine; huiles et graisses comestibles; préparations pour faire des bouillons, pommes chips; plats cuisinés à base des produits précités.Café, thé, cacao, chocolat; préparations végétales remplaçant le café; succédanés du café; boissons à base de café, de cacao ou de chocolat; infusions non médicinales; sucre, édulcorants naturels; glucose à usage alimentaire; riz, tapioca, sagou; pâtes alimentaires, semoule; farines et préparations faites de céréales; flocons de céréales séchées; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries; décorations comestibles pour gâteaux; pizzas, tartes, tourtes, sandwiches; glaces comestibles, crèmes glacées; miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical; extrait de malt pour l'alimentation; aromates autres que les huiles essentielles; préparations aromatiques à usage alimentaire; levure, poudre pour faire lever; sel, poivre, moutarde; vinaigre, assaisonnements, sauces, sauces à salade; ketchup; mayonnaises; algues (condiments); épices; glace à rafraîchir; plats cuisinés à base des produits précités

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.