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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION
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SIMCOE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIMCOE
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL

Numéro de dépôt :
93484915
Date de dépôt :
22/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2023

Présentation de la marque SIMCOE

Déposée le 22 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMCOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France.

La marque SIMCOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIMCOE est expirée depuis le 22 septembre 2023.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL - Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 385055793


INTERNATIONAL PLANT SELECTION - Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2003 n°2249596 - Publication au BOPI 2003-09-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2013 n°2539326 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Tous produits horticoles non compris dans d'autres classes Arbres fruitiers et fruits particulièrement cerises et cerisiers