Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROYAL LAFAYETTE
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL

Numéro de dépôt :
4211241
Date de dépôt :
09/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/10/2025
ROYAL LAFAYETTE de INTERNATIONAL PLANT SELECTION

Présentation de la marque ROYAL LAFAYETTE

Déposée le 9 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ROYAL LAFAYETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France.

La marque ROYAL LAFAYETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL LAFAYETTE arrivera à expiration en date du 9 octobre 2025.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL - Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France - SIREN 385055793


INTERNATIONAL PLANT SELECTION - Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France


Republication pour erratum - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Errata de la publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Produits horticoles, ni préparés ni transformés, arbres fruitiers et fruits frais, plus particulièrement cerisiers et cerises.