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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION
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QUEEN GEM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUEEN GEM
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL

Numéro de dépôt :
99775051
Date de dépôt :
10/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2029

Présentation de la marque QUEEN GEM

Déposée le 10 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUEEN GEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) BP125, ROUTE DE MARSEILLE - 26203 - MONTELIMAR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPS, M. DARNAUD Julien domicilié(e) BP125, ROUTE DE MARSEILLE - 26203 - MONTELIMAR CEDEX - France.

La marque QUEEN GEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUEEN GEM arrivera à expiration en date du 10 février 2029.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL - BP125, ROUTE DE MARSEILLE - 26203 - MONTELIMAR CEDEX - France - SIREN 385055793


IPS, M. DARNAUD Julien - BP125, ROUTE DE MARSEILLE - 26203 - MONTELIMAR CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 2009 n°2397176 - Publication au BOPI 2009-02-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2019 n°2720686 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-11

Produits horticoles, ni préparés ni transformés. Arbres fruitiers et fruits frais.