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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION
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OCTAVIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OCTAVIA
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL

Numéro de dépôt :
3458431
Date de dépôt :
20/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2026
OCTAVIA de INTERNATIONAL PLANT SELECTION

Présentation de la marque OCTAVIA

Déposée le 20 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCTAVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-48 du 1 décembre 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France.

La marque OCTAVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3458431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OCTAVIA arrivera à expiration en date du 20 octobre 2026.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONEY TOP , ROYAL BEL , ROYAL FERRARA , LATE BLUE , BIG EARLI , HONORA


INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL - Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 385055793


INTERNATIONAL PLANT SELECTION - Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2016 n°2628093 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-19

Produits horticoles, ni préparés ni transformés (à l'exception du concombre, de l'épinard, du framboisier, de l'impatiens, de l'oignon et de la pomme de terre). Arbres fruitiers et fruits frais. (à l'exception du framboisier et de la framboise).