Déposée le 22 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MIRANDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-07 du 13 février 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 055 793 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France.
La marque MIRANDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL - Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France - SIREN 385055793
INTERNATIONAL PLANT SELECTION - Route de Marseille, BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France
Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Produits horticoles, ni préparés ni transformés à l'exclusion de l'alstroemère (lys des incas), de l'aubergine, de la betterave sucrière, du blé, du brocoli à jets et chou brocoli, du bromelia, de la callune, de la carotte, du chou-fleur, de la citrouille, courge, courgette et pâtisson, du colza, du concombre, du cornichon, de l'echevaria, du ficus benhamina, de la fragara L., du fraisier, du freesia, du gerbera, du pois de senteur, de l'hibiscus moscheutos, de l'hortensia, du Kalenchoë, de la laitue, de la luzerne, du maïs, du melon, de la navette et navette d'été, de l'oeillet, de l'oignon, de l'orge, du paturin des prés, de pêcher, du petit pois, pois, pois des jardins et pois fourrager, du piment, de la pomme de terre, du rosier, du tournesol, de la tomate et de la vesce commune ; fruits frais, à savoir pêches.
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