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Marques déposées par INTERNATIONAL PLANT SELECTION
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IPS INTERNATIONAL PLANT SELECTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

IPS INTERNATIONAL PLANT SELECTION
INTERNATIONAL PLANT SELECTION

Numéro de dépôt :
4466010
Date de dépôt :
02/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2028
IPS INTERNATIONAL PLANT SELECTION de INTERNATIONAL PLANT SELECTION

Présentation de la marque IPS INTERNATIONAL PLANT SELECTION

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2018 par INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IPS INTERNATIONAL PLANT SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence REY domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque IPS INTERNATIONAL PLANT SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4466010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPS INTERNATIONAL PLANT SELECTION arrivera à expiration en date du 2 juillet 2028.

INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE QUEEN , ROYAL TIME , LORINDA , PATTY , HONORA , ROYAL MOON , CALIRED , NEW MOON , ROYAL SUMMER , ROYAL MAJESTIC


INTERNATIONAL PLANT SELECTION - Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence REY - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Graines, graines d'arbres fruitiers et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes; tous types d'arbres fruitiers ; fruits et légumes frais.