HONEY MUSCAT
Présentation de la marque HONEY MUSCAT
Déposée le 9 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL PLANT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HONEY MUSCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HONEY MUSCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HONEY MUSCAT est expirée depuis le 9 août 2024.
INTERNATIONAL PLANT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2014 n°2561228 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-25