CUVEE DE L'ENCAVEUR

Société dite: INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE (S.A.), (Société Anonyme franÇaise)

Présentation de la marque CUVEE DE L'ENCAVEUR

Déposée le 20 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DE L'ENCAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE domicilié(e) LA CHAPELLE DE GUINCHAY, Saône-et-Loire, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque CUVEE DE L'ENCAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE L'ENCAVEUR est expirée depuis le 20 janvier 1999.

INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BELLICARD , LE BON PLAISIR , LE CARVOIS , BUGSY , LE POT DE PIAT , (Marque figurative) , CHANTEROSE , LE PIAT D'OR , CLERIS , PONT DE L'ISLE