Marque renouvelée - Marque en non vigueur

I.C.L. FRANCE S.A.
INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (Société Britannique)

Numéro de dépôt :
1458002
Date de dépôt :
29/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2008

Présentation de la marque I.C.L. FRANCE S.A.

Déposée le 29 mars 1988 par INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (Société Britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « I.C.L. FRANCE S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (Société Britannique), domicilié(e) ILC House, 1 High Street, Putney, Londres SW15 ISW, ROYAUME-UNI (dossier no 2107959) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2107959) - France.

La marque I.C.L. FRANCE S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque I.C.L. FRANCE S.A. est expirée depuis le 29 mars 2008.

INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (Société Britannique a également déposé les autres marques suivantes : 8950 RANGE , BARIC , POWERFILE , MACROLAN , POWERGRAPH , ICL COMMUNITY , OS-MAN , OSMUX , RUNNER , ETHERTEAM


INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (Société Britannique) - ILC House, 1 High Street, Putney, Londres SW15 ISW, ROYAUME-UNI (dossier no 2107959) - Royaume-Uni


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2107959) - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 1998 n°2107959 - Publication au BOPI 1998-02-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Appareils scientifiques, appareils électriques et électroniques destinés à superviser, contrôler et commander des opérations industrielles et à calculer et fournir des renseignements et données statistiques;appareils et instruments photographiques de pesage, de mesure, de signalisation et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes, appareils enregistreurs sur ruban, caisses enregistreuses, machines à calculer, machines computatrices, machines à faire des tableaux, machines comptables;appareils pour enregistrer, mettre en tableaux, analyser, interpréter ou classifier des renseignements et pour examiner, trier, arranger et collationner des cartes d'enregistrement, formules et papier, et parties de tous les articles précédents, ruban pour enregistrer les renseignements et bobines pour ce ruban;papier, articles de papier et articles de carton, matière imprimée, meubles de bureau, fournitures de bureau (autres que les meubles) ruban à enregistrer, cartes et formules indicatrices et d'enregistrement, machines à faire les adresses, machines à faire les listes, machines à percer, appareils duplicateurs pour le bureau, machines à encrer pour le bureau, machines à écrire, meubles à tiroir, casiers, classeurs, tous ces articles pour classement ou indication, rubans pour impression tables à calculer, tampons encreurs, fiches, touches de machines à écrire, clavier de machines à écrire, caractères, clichés et encres, crayons, conducteurs de l'électricité, tous articles de bureau et meubles;service en relation avec l'installation, l'entretien et la réparation de machines, appareils et équipements électriques et électroniques pour le calcul et la fourniture de donnés programmes et de renseignements statistiques ainsi que pour la surveillance, la vérification et la commande à distance d'opérations industrielles;services d'éducation et de formation et plus spécialement de formation du personnel pour l'utilisation, la manipulation, l'entretien et la réparation de telles machines et de tels appareils et équipements électriques et électroniques;services en relation avec la fourniture de données programmées et autres informations, c'est-à-dire bureaux de comptabilité et de calcul, en relation avec la fourniture et la location d'appareils scientifiques, appareils électriques et électroniques destinés à superviser, contrôler et commander des opérations industrielles et à calculer et fournir des renseignements et données statistiques;appareils et instruments photographiques de pesage, de mesure, de signalisation et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes, appareils enregistreurs sur ruban, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, machines computatrices, machines à faire des tableaux, machines comptables, d'appareils pour enregistrer, mettre en tableau, analyser, interpréter ou classifier des renseignements et pour examiner, trier, arranger et collationner des cartes d'enregistrement, formules et papiers et des parties de tous les articles précédents, de rubans pour enregistrer les renseignements et bobines pour ce ruban;de papier, d'articles de papier et articles de carton, carton, matière imprimée, de meubles de bureau, de fournitures de bureau (autres que les meubles), de ruban à enregistrer, cartes et formules indicatrices et d'enregistrement, de machines à faire les listes, de machines à faire les adresses, de machines à percer, d'appareils duplicateurs pour le bureau, de machines à encrer pour le bureau; machines à écrire , meubles à tiroir, casiers, classeurs, de tous ces articles pour classement ou indications, de ruban pour impression, de tables à calculer, tampons encreurs, fiches, touches de machines à écrire, clavier de machines à écrire, caractères, de cliché et encres, crayons, conducteurs de l'électricité, de tous articles de bureau et meubles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.