Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICC
INTERNATIONAL CATERING CORNER - ICC Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3167124
Date de dépôt :
03/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
03/06/2012
ICC de INTERNATIONAL CATERING CORNER - ICC

Présentation de la marque ICC

Déposée le 3 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERNATIONAL CATERING CORNER - ICC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ICC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERNATIONAL CATERING CORNER - ICC domicilié(e) 15 rue de l'avenir,69740 GENAS - 69740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 267 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque ICC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICC est expirée depuis le 3 juin 2012.

INTERNATIONAL CATERING CORNER - ICC a également déposé les autres marques suivantes : VIA SELF


INTERNATIONAL CATERING CORNER - ICC Société par actions simplifiée - 15 rue de l'avenir,69740 GENAS - 69740 - France - SIREN 424267326


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Inscription le 31 août 2009 - Transmission totale de propriété n°505090 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31

Appareils et installations de cuisson, de production de vapeur, de distribution d'eau, notamment destinés aux professionnels du secteur agro-alimentaire ; appareils et installations de conservation des aliments, réfrigérateurs, meubles et vitrines réfrigérés ; appareils et installations pour la préparation et le maintien de plats en température notamment tables pour la préparation et la présentation de poulets, rôtis, pizzas, de jambons ; fours, fourneaux, plaques à induction, réchauds, sauteuses, cuiseurs à vapeurs, rôtissoires et leurs éléments constitutifs tels que plateaux et grilles ; friteuses, crêpières ; lavabos, lave-mains, appareils de désinfection des mains ; sèche-mains ; éviers et leurs éléments constitutifs notamment robinets, bacs pour éviers, siphons ; cabines de douche, douchettes ; installations pour le nettoyage de vêtements et de chaussures ; meubles de dégustation chauffants ou réfrigérés ; cellules de refroidissement, meubles à glaçons ; stérilisateurs, armoires à stériliser, leurs éléments constitutifs tels que bacs de stérilisation ; chariots distributeurs d'assiettes chauffantes. Mobilier, notamment mobilier en inox pour les professionnels dans le domaine de la boucherie, boulangerie, pâtisserie, poissonnerie, restauration et pour les traiteurs, plus particulièrement tables, désertes, tables de découpe, pupitres, billots, plaques et blocs de découpe, armoires de rangement, meubles de rangement, armoires suspendues, mobilier de laboratoire à savoir : meubles, meubles à tiroirs, armoires et bacs à stériliser, étuves ; bacs roulants ; guichets, rayonnages, étagères, présentoirs notamment pour fruits et légumes, meubles à olives, étals, étalages, meubles d'animation, vitrines ; tables pour la préparation des aliments, plats et produits alimentaires ; tables à fromages ; meubles de dégustation, meubles de dégustation accrochables sur vitrines ; pétrins, tours pâtissiers. Ingénierie ; services d'architectes d'intérieur et de désigner ; services de décoration de chariots mobiles destinés à la restauration sur place ou à emporter et services de décoration d'intérieur de locaux destinés à la restauration sur place ou à emporter ; services d'ingérieurs cuisinistes ; services de stylistes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.