INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION, Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA
Numéro de dépôt :
95570214
Date de dépôt :
27/04/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2025
Présentation de la marque Sure Point
Déposée le 27 avril 1995 par la société INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Sure Point » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-23 du 9 juin 1995.
Le déposant est la société INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION domicilié(e) New Orchard Road - 10504 - ARMONK, NY - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie IBM FRANCE, SAS, Mme Martin Sylvie, Direction de la Propriété Intellectuelle domicilié(e) Le Plan du Bois - 06610 - LA GAUDE - France.
La marque Sure Point a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION, Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA - New Orchard Road - 10504 - ARMONK, NY - États-Unis
Compagnie IBM FRANCE, SAS, Mme Martin Sylvie, Direction de la Propriété Intellectuelle - Le Plan du Bois - 06610 - LA GAUDE - France
Renouvellement sans limitation le 22 février 2005 n°2282415 - Publication au BOPI 2005-02-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09
Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23
Renouvellement sans limitation le 26 février 2015 n°2579987 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-02-26
Ordinateurs, écrans d'ordinateurs, claviers d'ordinateurs, éléments adaptateurs pour ordinateurs, pièces détachées pour ordinateurs, dispositifs périphériques pour ordinateurs; terminaux d'ordinateurs et terminaux points de vente; systèmes de collecte, de consultation, de communication ou de traitement d'informations; programmes d'ordinateurs; distributeurs automatiques.Publications et manuels d'instructions enregistrés sur tous supports lisibles par machine et relatifs aux produits précités.Manuels d'instructions, documentations et publications relatifs aux ordinateurs, aux écrans d'ordinateurs, aux claviers d'ordinateurs, aux éléments adaptateurs pour ordinateurs, aux pièces détachées pour ordinateurs, aux dispositifs périphériques pour ordinateurs, aux terminaux d'ordinateurs et terminaux points de vente, aux distributeurs automatiques, aux systèmes de collecte, de consultation, de communication ou de traitement d'informations, et aux programmes d'ordinateurs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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