Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPPORTPAC
International Business Machines Corporation Société organisée sous les lois de l'état de New York

Numéro de dépôt :
94524384
Date de dépôt :
06/06/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2004

Présentation de la marque SUPPORTPAC

Déposée le 6 juin 1994 par la société International Business Machines Corporation Société organisée sous les lois de l'état de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPPORTPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la société International Business Machines Corporation Société organisée sous les lois de l'état de New York domicilié(e) USA et domicilié à ARMONK, N.Y., 10504 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tum-Branly THACH IBM FRANCE - France.

La marque SUPPORTPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPPORTPAC est expirée depuis le 6 juin 2004.

International Business Machines Corporation Société organisée sous les lois de l'état de New York a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEM390 , MEMO , EXECUTIVE , PCjr , XT , PC XT , PERFOSTYL , OP JUNIOR , PC JUNIOR , JUNIOR


International Business Machines Corporation Société organisée sous les lois de l'état de New York - USA et domicilié à ARMONK, N.Y., 10504 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Tum-Branly THACH IBM FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

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