Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMARTSUITE
INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION, Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA

Numéro de dépôt :
93454683
Date de dépôt :
10/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2023

Présentation de la marque SMARTSUITE

Déposée le 10 février 1993 par la société INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTSUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la société INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION domicilié(e) New Orchard Road - 10504 - ARMONK, NY - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie MARTIN, Compagnie IBM France, Direction de la Propriété Intellectuelle domicilié(e) Le Plan du Bois - 06610 - LA GAUDE - France.

La marque SMARTSUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SMARTSUITE est expirée depuis le 10 février 2023.

INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEM390 , MEMO , EXECUTIVE , PCjr , XT , PC XT , PERFOSTYL , OP JUNIOR , PC JUNIOR , JUNIOR


INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION, Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA - New Orchard Road - 10504 - ARMONK, NY - États-Unis


Sylvie MARTIN, Compagnie IBM France, Direction de la Propriété Intellectuelle - Le Plan du Bois - 06610 - LA GAUDE - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2003 n°2236200 - Publication au BOPI 2003-02-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Inscription le 28 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369639 - Publication au BOPI 2003-04-28

Inscription le 4 octobre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°400730 - Publication au BOPI 2004-10-04

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Renouvellement sans limitation le 4 février 2013 n°2520886 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs (enregistrés); extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].