INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION, Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA
Numéro de dépôt :
93483784
Date de dépôt :
10/09/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2023
Présentation de la marque M
Déposée le 10 septembre 1993 par la société INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-43 du 29 octobre 1993.
Le déposant est la société INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION domicilié(e) New Orchard Road, NY. - 10504 - ARMONK - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie Martin, Compagnie IBM France, Direction de la Propriété Intellectuelle domicilié(e) Le Plan du Bois - 06610 - LA GAUDE - France.
La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION, Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA - New Orchard Road, NY. - 10504 - ARMONK - États-Unis
Sylvie Martin, Compagnie IBM France, Direction de la Propriété Intellectuelle - Le Plan du Bois - 06610 - LA GAUDE - France
Renouvellement avec limitation le 28 août 2003 n°2248467 - Publication au BOPI 2003-08-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-30
Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43
Renouvellement sans limitation le 7 août 2013 n°2536953 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-08-07
Calculateurs, mètres-rubans et compas. Boîtes à papier, coupes papier, règles, porte-crayons, crayons, crayons et stylos tactiles pour écrans, chemises, porte-feuilles, porte-cartes, agendas, stylos, surligneurs, bloc-notes, affiches et posters, cartes-postales, toute documentation et publication. Chopes et verres, vases, bouteilles, thermos et gourdes. Survêtements, polos, maillot, chemises et chemisettes, casquettes et visières.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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