Marque expirée - Marque en non vigueur

LOTUS
INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA

Numéro de dépôt :
95585345
Date de dépôt :
22/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2015

Présentation de la marque LOTUS

Déposée le 22 août 1995 par la société INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'état de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOTUS »

Le déposant est la société INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'état de New York domicilié(e) 10504 NEW YORK-ARMONK,USA (dossier no 2290258) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Therias Compagnie IBM FRANCE Direction de la Propriété Intellectuelle domicilié(e) 06610 LA GAUDE (dossier no 2290258) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOTUS est expirée depuis le 22 août 2015.

INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'état de New York a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEM390 , MEMO , EXECUTIVE , PCjr , XT , PC XT , PERFOSTYL , OP JUNIOR , PC JUNIOR , JUNIOR


INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA - 10504 NEW YORK-ARMONK,USA (dossier no 2290258) - États-Unis


Philippe Therias Compagnie IBM FRANCE Direction de la Propriété Intellectuelle - 06610 LA GAUDE (dossier no 2290258) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-45

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2005 n°2290258 - Publication au BOPI 2005-06-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-05

Inscription le 28 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369639 - Publication au BOPI 2003-04-28

Inscription le 4 octobre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°400730 - Publication au BOPI 2004-10-04

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

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