International Business Machines Corporation Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA
Numéro de dépôt :
93498567
Date de dépôt :
22/12/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2003
Présentation de la marque HELPFAX
Déposée le 22 décembre 1993 par la société International Business Machines Corporation Société organisée sous les lois de l'état de New York
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HELPFAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-06 du 11 février 1994.
Le déposant est la société International Business Machines Corporation Société organisée sous les lois de l'état de New York domicilié(e) et domicilé à ARMONK, N.Y., 10504 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Thérias IBM FRANCE, Dpt. Propriété Intellectuelle - France.
La marque HELPFAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
International Business Machines Corporation Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA - et domicilé à ARMONK, N.Y., 10504 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
Philippe Thérias IBM FRANCE, Dpt. Propriété Intellectuelle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23
Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06
Programmes d'ordinateur et notament programmes relatifs au traitement et à l'emmagasinage de textes ou de données; calculateurs, systèmes et dispositifs de communications; imprimantes et tout système d'impression; tout support lisible par machine et composant pour l'emmagasinage de texte ou de données Manuels d'instruction, documentation et toute publication relative aux programmes d'ordinateur, aux ordinateurs, aux systèmes de communication, aux dispositifs d'impression ainsi qu'à tout support d'informations; Services relatifs à la communication sélective de documents par facsimilé, par télécopie ou par tout système de transmission de document.Service de sélection et de transmission de documents sur demande
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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