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Marques déposées par la société étrangère INTERMAS NETS S.A
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BIOTISS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOTISS
INTERMAS NETS S.A, société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
1577808
Date de dépôt :
21/02/1990
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
21/02/2030

Présentation de la marque BIOTISS

Déposée le 21 février 1990 par la société étrangère INTERMAS NETS S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « BIOTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère INTERMAS NETS S.A domicilié(e) 11 Poligono industrial, Ronda de Collsabadell - 08450 - LLINARS DEL VALLES, (BARCELONE) - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 11 Rue SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BIOTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BIOTISS arrivera à expiration en date du 21 février 2030.


INTERMAS NETS S.A, société de droit espagnol - 11 Poligono industrial, Ronda de Collsabadell - 08450 - LLINARS DEL VALLES, (BARCELONE) - Espagne


Cabinet NONY, Mme TERTRAIS Marion - 11 Rue SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Renouvellement sans limitation le 21 février 2000 n°2166684 - Publication au BOPI 2000-02-21

Inscription le 26 septembre 2000 - Changement de nature juridique n°308113 - Publication au BOPI 2000-09-26

Inscription le 5 décembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°312444 - Publication au BOPI 2000-12-05

Inscription le 5 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312435 - Publication au BOPI 2000-12-05

Renouvellement sans limitation le 24 février 2010 n°2432356 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-24

Inscription le 19 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772892 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-19

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2019 n°2731051 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-20

Structure type filet destiné à la protection des cultures contre les insectes, larves et prédateurs

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.