Ingrédient identifié
Présentation de la marque Ingrédient identifié
Déposée le 23 janvier 2003 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) INTERFARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Ingrédient identifié » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Ingrédient identifié a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ingrédient identifié est expirée depuis le 23 janvier 2013.
INTERFARINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37
Inscription le 25 mai 2004 - Rejet partiel n°393179 - Publication au BOPI 2004-05-25
Inscription le 4 septembre 2006 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°439732 - Publication au BOPI 2006-09-04
Inscription le 10 août 2004 - Changement de nature juridique n°397446 - Publication au BOPI 2004-08-10
Inscription le 4 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°439731 - Publication au BOPI 2006-09-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09