Accueil marques.expert
/
Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) INTERFARINE
/
CARTE MAUVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE MAUVE
INTERFARINE GIE

Numéro de dépôt :
3003249
Date de dépôt :
25/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2010

Présentation de la marque CARTE MAUVE

Déposée le 25 janvier 2000 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) INTERFARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTE MAUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) INTERFARINE domicilié(e) 24, chaussée du Vouldy, BP 23, 10001 TROYES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 565 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque CARTE MAUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE MAUVE est expirée depuis le 25 janvier 2010.

INTERFARINE a également déposé les autres marques suivantes : GERMILLETTE , BILDOUX , FINOISE QUAND LE GOUT EST VELOURS , GALICTA , LA BROCHE A PAIN , SAVEUR CAMPAGNE , SAVEUR FROMENT , TEMPLE DU GOUT , FLUTIBUS , SAVEUR EPEAUTRE


INTERFARINE GIE - 24, chaussée du Vouldy, BP 23, 10001 TROYES CEDEX - France - SIREN 333565570


Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-41

Inscription le 4 septembre 2006 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°439732 - Publication au BOPI 2006-09-04

Inscription le 10 août 2004 - Changement de nature juridique n°397446 - Publication au BOPI 2004-08-10

Inscription le 4 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°439731 - Publication au BOPI 2006-09-04

Inscription le 26 juin 2000 - Retrait partiel n°302702 - Publication au BOPI 2000-06-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie.