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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTERCONTROLE
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ARBIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARBIS
INTERCONTROLE société anonyme

Numéro de dépôt :
96655223
Date de dépôt :
12/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2016

Présentation de la marque ARBIS

Déposée le 12 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) INTERCONTROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARBIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERCONTROLE domicilié(e) 13, rue du Capricorne, SILIC 433,94150 RUNGIS (dossier no 2322256) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 254 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2322256) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARBIS est expirée depuis le 12 décembre 2016.

INTERCONTROLE a également déposé les autres marques suivantes : JAC , IC-MAT , VIGIPIPE , ORBISCAN , IC LOG , MULTIC , HARMONIC , JASPER , MIDITEST , KYLIX


INTERCONTROLE société anonyme - 13, rue du Capricorne, SILIC 433,94150 RUNGIS (dossier no 2322256) - 94150 - France - SIREN 305254526


BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2322256) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2006 n°2322256 - Publication au BOPI 2006-09-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Inscription le 13 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497249 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-13

Porteur mécanique permettant de positionner des portes sondés à l'intérieur de tubes de générateurs de vapeur de centrale nucléaire. Service d'entretien et de réparation de tubes de générateur de vapeur de centrale nucléaire

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.