Déposée le 5 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) INTERBREW FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STELLA BAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERBREW FRANCE domicilié(e) 14, avenue Pierre Brossolette, 59280 ARMENTIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 336 208 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque STELLA BAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERBREW FRANCE (société anonyme) - 14, avenue Pierre Brossolette, 59280 ARMENTIERES - France - SIREN 321336208
NOVAMARK - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36
Inscription le 23 août 2001 - Retrait partiel n°328765 - Publication au BOPI 2001-08-23
Inscription le 26 décembre 2005 - Changement de dénomination n°424962 - Publication au BOPI 2005-12-26
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Inscription le 12 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497064 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-12
Inscription le 27 mai 2010 - Changement de dénomination n°524274 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27
Machines pour le débit de bières. Bières.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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