Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SALVELS
INTERBREW FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
93492542
Date de dépôt :
17/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2003

Présentation de la marque LES SALVELS

Déposée le 17 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) INTERBREW FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SALVELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERBREW FRANCE domicilié(e) 14, Avenue Pierre Brossolette, 59400 ARMENTIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 336 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LES SALVELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SALVELS est expirée depuis le 17 novembre 2003.

INTERBREW FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARDENNE PILS , VEGA , VEZELISE PREMIERE , VEGA 2000 , (Marque figurative) , JAMAIS ELLE N'A ETE AUSSI BIERE , HELIOS PREMIERE , PRINCE'S , GUEUZE DE LA BECASSE , MAISON DE LA BECASSE


INTERBREW FRANCE S.A. - 14, Avenue Pierre Brossolette, 59400 ARMENTIERES - France - SIREN 321336208


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Boissons alcooliques (excepté bières)