Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Caves du Baron - Ets Habart
Interbrew France SA

Numéro de dépôt :
99770927
Date de dépôt :
20/01/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/2009

Présentation de la marque Caves du Baron - Ets Habart

Déposée le 20 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) Interbrew France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Caves du Baron - Ets Habart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Interbrew France domicilié(e) 14 Av. P. Brossolette, 59280 ARMENTIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 336 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Interbrew France M. Philippe PLOUVIER - France.

La marque Caves du Baron - Ets Habart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caves du Baron - Ets Habart est expirée depuis le 20 janvier 2009.

Interbrew France a également déposé les autres marques suivantes : ARDENNE PILS , VEGA , VEZELISE PREMIERE , VEGA 2000 , (Marque figurative) , JAMAIS ELLE N'A ETE AUSSI BIERE , HELIOS PREMIERE , PRINCE'S , GUEUZE DE LA BECASSE , MAISON DE LA BECASSE


Interbrew France SA - 14 Av. P. Brossolette, 59280 ARMENTIERES - France - SIREN 321336208


Interbrew France M. Philippe PLOUVIER - France


Inscription le 26 décembre 2005 - Changement de dénomination n°424962 - Publication au BOPI 2005-12-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques boissons de jus de fruits sirops, nectars de fruits Boissons alcooliques cidres.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.