Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VEGA 2000
INTERBREW FRANCE S.A. Société anonyme (précédemment dénommée BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS)

Numéro de dépôt :
1389434
Date de dépôt :
13/01/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2007

Présentation de la marque VEGA 2000

Déposée le 13 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) INTERBREW FRANCE (précédemment dénommée BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VEGA 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERBREW FRANCE (précédemment dénommée BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS domicilié(e) 14 Avenue Brossolette, 59280 ARMENTIERES (dossier no 2080826) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 336 208 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2080826) - France.

La marque VEGA 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEGA 2000 est expirée depuis le 13 janvier 2007.


INTERBREW FRANCE S.A. Société anonyme (précédemment dénommée BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS) - 14 Avenue Brossolette, 59280 ARMENTIERES (dossier no 2080826) - France - SIREN 321336208


NOVAMARK - (dossier no 2080826) - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 1996 n°2080826 - Publication au BOPI 1996-12-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription le 26 décembre 2005 - Changement de dénomination n°424962 - Publication au BOPI 2005-12-26

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.