Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTER-MEUNERIE
/
INTER-MEUNERIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INTER-MEUNERIE
INTER-MEUNERIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1594260
Date de dépôt :
22/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/2010

Présentation de la marque INTER-MEUNERIE

Déposée le 22 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) INTER-MEUNERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INTER-MEUNERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTER-MEUNERIE domicilié(e) 23 avenue du Chateau, 10101 ROMILLY-SUR-SEINE (dossier no 2163131) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 539 967 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2163131) - France.

La marque INTER-MEUNERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 30 31 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTER-MEUNERIE est expirée depuis le 22 mai 2010.


INTER-MEUNERIE Société Anonyme - 23 avenue du Chateau, 10101 ROMILLY-SUR-SEINE (dossier no 2163131) - France - SIREN 321539967


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2163131) - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2000 n°2163131 - Publication au BOPI 2000-01-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Inscription le 26 juin 1991 - Transmission de propriété n°54263 - Publication au BOPI 1991-06-26

Farines.Farine à usage industriel, pharmaceutique, farine lactée pour bébé, farine pour animaux, farine de lin. Service de meunerie

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.