Marque enregistrée - Marque en vigueur

VEDETECT
Institut VEDECOM

Numéro de dépôt :
4606065
Date de dépôt :
09/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2029
VEDETECT de Institut VEDECOM

Présentation de la marque VEDETECT

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2019 par Institut VEDECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VEDETECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est Institut VEDECOM domicilié(e) 23 bis Allée des Marronniers - 78000 - Versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut VEDECOM, Monsieur Alexandre CHOTEAU domicilié(e) 23 bis Allée des Marronniers - 78000 - Versailles - France.

La marque VEDETECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4606065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEDETECT arrivera à expiration en date du 9 décembre 2029.

Institut VEDECOM a également déposé les autres marques suivantes : , VEDETECT , Mobility camp , hyperlieux mobiles , La mobilité, ça s'apprend , Mobilitips


Institut VEDECOM - 23 bis Allée des Marronniers - 78000 - Versailles - France


Institut VEDECOM, Monsieur Alexandre CHOTEAU - 23 bis Allée des Marronniers - 78000 - Versailles - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Inscription le 10 décembre 2020 - Rejet partiel n°805115 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-10

Équipements de traitement de données; Appareils et instruments scientifiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Informations en matière de trafic; Transport ; informations en matière de transport ;

Plateforme en tant que service [PaaS]; logiciel-service (SaaS).