Marque enregistrée - Marque en vigueur

La mobilité, ça s'apprend
Institut VEDECOM

Numéro de dépôt :
4422384
Date de dépôt :
24/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2028
La mobilité, ça s\'apprend de Institut VEDECOM

Présentation de la marque La mobilité, ça s'apprend

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2018 par Institut VEDECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La mobilité, ça s'apprend » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est Institut VEDECOM domicilié(e) 77 Rue des Chantiers - 78000 - Versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut VEDECOM, Monsieur Alexandre CHOTEAU domicilié(e) 77 Rue des Chantiers - 78000 - Versailles - France.

La marque La mobilité, ça s'apprend a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4422384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La mobilité, ça s'apprend arrivera à expiration en date du 24 janvier 2028.

Institut VEDECOM a également déposé les autres marques suivantes : , VEDETECT , Mobility camp , hyperlieux mobiles , Mobilitips , VEDETECT


Institut VEDECOM - 77 Rue des Chantiers - 78000 - Versailles - France


Institut VEDECOM, Monsieur Alexandre CHOTEAU - 77 Rue des Chantiers - 78000 - Versailles - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

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