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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Institut Toulousain d'Ostéopathie
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I TO INSTITUT TOULOUSAIN D OSTEOPATHIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I TO INSTITUT TOULOUSAIN D OSTEOPATHIE
Institut Toulousain d'Ostéopathie, SARL

Numéro de dépôt :
3845640
Date de dépôt :
12/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2021
I TO INSTITUT TOULOUSAIN D OSTEOPATHIE de Institut Toulousain d\'Ostéopathie

Présentation de la marque I TO INSTITUT TOULOUSAIN D OSTEOPATHIE

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Institut Toulousain d'Ostéopathie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « I TO INSTITUT TOULOUSAIN D OSTEOPATHIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Institut Toulousain d'Ostéopathie domicilié(e) Village d'Entreprise Bât. 2 BP 67802 - 31678 - LABEGE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 346 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Toulousain d'Ostéopathie domicilié(e) Village d'Entreprise Bât. 2 BP 67802 - 31678 - LABEGE Cedex - France.

La marque I TO INSTITUT TOULOUSAIN D OSTEOPATHIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845640.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I TO INSTITUT TOULOUSAIN D OSTEOPATHIE est expirée depuis le 12 juillet 2021.

Institut Toulousain d'Ostéopathie a également déposé les autres marques suivantes : CLINIQUE DE LA PERFORMANCE , UCO UNITE CLINIQUE OSTEOPATHIQUE , ITO INSTITUT TOULOUSAIN D OSTEOPATHIE


Institut Toulousain d'Ostéopathie, SARL - Village d'Entreprise Bât. 2 BP 67802 - 31678 - LABEGE Cedex - France - SIREN 441346368


Institut Toulousain d'Ostéopathie - Village d'Entreprise Bât. 2 BP 67802 - 31678 - LABEGE Cedex - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.