Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Institut RSE Management
/
RSE-TV
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RSE-TV
Institut RSE Management, SAS, Patrick d'Humières

Numéro de dépôt :
4164311
Date de dépôt :
12/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2025
RSE-TV de Institut RSE Management

Présentation de la marque RSE-TV

Déposée par voie électronique le 12 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Institut RSE Management auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RSE-TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Institut RSE Management domicilié(e) 9 rue de Villersexel - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut RSE Management, M. Patrick d'Humières domicilié(e) 9 rue de Villersexel - 75007 - Paris - France.

La marque RSE-TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RSE-TV arrivera à expiration en date du 12 mars 2025.

Institut RSE Management a également déposé les autres marques suivantes : CSR-made in france , UNIVERSITE RSE , Public Planet , Mon rapport RSE , REPORTING-EXTRA-FINANCIER REF , probeo , probo


Institut RSE Management, SAS, Patrick d'Humières - 9 rue de Villersexel - 75007 - Paris - France


Institut RSE Management, M. Patrick d'Humières - 9 rue de Villersexel - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.