Marque enregistrée - Marque en vigueur

Spray n' Sleep
INSTITUT PHYTOCEUTIC, SAS

Numéro de dépôt :
3957151
Date de dépôt :
30/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2022
Spray n\' Sleep de INSTITUT PHYTOCEUTIC

Présentation de la marque Spray n' Sleep

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT PHYTOCEUTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Spray n' Sleep » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT PHYTOCEUTIC domicilié(e) Pôle d'Excellence Jean-Louis, 39 via Nova - 83600 - FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 903 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT PHYTOCEUTIC, M. Pierre FOULON domicilié(e) Pôle d'Excellence Jean-Louis, 39 via Nova - 83600 - FREJUS - France.

La marque Spray n' Sleep a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spray n' Sleep arrivera à expiration en date du 30 octobre 2022.

INSTITUT PHYTOCEUTIC a également déposé les autres marques suivantes : PROFIL'JEUNE , PROFILHOM' , Viecalm , OXYDO'MOINS , ABDOPEC , PROFIL'SPORTS , LES INFUSIELLES , BAMBOUFLEX , TRI ACTION , CookY


INSTITUT PHYTOCEUTIC, SAS - Pôle d'Excellence Jean-Louis, 39 via Nova - 83600 - FREJUS - France - SIREN 378903256


INSTITUT PHYTOCEUTIC, M. Pierre FOULON - Pôle d'Excellence Jean-Louis, 39 via Nova - 83600 - FREJUS - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.