INSTITUT PHYTOCEUTIC, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3816685
Date de dépôt :
22/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2021
Présentation de la marque INSTITUT PHYTOCEUTIC
Déposée par voie électronique le 22 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT PHYTOCEUTIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INSTITUT PHYTOCEUTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT PHYTOCEUTIC domicilié(e) Pôle d'Excellence Jean Louis 39 Via Nova 83600 FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 903 256 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France.
La marque INSTITUT PHYTOCEUTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT PHYTOCEUTIC, Société par Actions Simplifiée - Pôle d'Excellence Jean Louis 39 Via Nova 83600 FREJUS - France - SIREN 378903256
Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ;
Produits pharmaceutiques, hygièniques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; herbes médicinales ; infusions médicinales ; préparations chimiques à usage médicale ; préparations chimiques ou pharmaceutiques issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; boissons diététiques à usage médical ; préparations de vitamines ; compléments nutritionnels à usage médical ;
Gelées ; confitures ; compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ; gelées, confitures, compotes et boissons lactées où le lait prédomine issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs ; lait et produits laitiers ; Viande ; poisson ; volaille ; extraits de viande ; huiles et graisses comestibles ; Produits diététiques, énergétiques et compléments alimentaires non à usage médical à base d'un ou de plusieurs des substances ou aliments ci-dessus compris en cette classe ; compléments diététiques non à usage médical à base d'algues, actifs marins et plantes pour l'alimentation humaine ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapiocca ; sagou ; succédanés du café ; pain ; confiserie ; miel ; sirop de mélasse ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, ou de thé ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapiocca, sagou, succédanés du café, pain, confiserie, miel, sirop de mélasse, crêpes (alimentation), biscuiterie, biscottes, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat, ou de thé issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issu ; farine et préparations faites de céréales ; pâtisserie ; glaces comestibles ; levure ; poudre pour faire lever ; gâteaux ; sel ; sauces (condiments) ; épices ; produits diététiques et énergétiques à usage non médical à base de l'un ou de plusieurs des aliments ci dessus ;
Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas. Bières, eaux minérales et gazeuses ; préparations pour faire des boissons diététiques et énergétiques non alcoolisées et non à usage médical.
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