Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEFENSES DE LA RUCHE
INSTITUT PHYTOCEUTIC, SAS

Numéro de dépôt :
3925827
Date de dépôt :
08/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/06/2022
DEFENSES DE LA RUCHE de INSTITUT PHYTOCEUTIC

Présentation de la marque DEFENSES DE LA RUCHE

Déposée le 8 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT PHYTOCEUTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DEFENSES DE LA RUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT PHYTOCEUTIC domicilié(e) Pôle d'Excellence Jean-Louis, 39 via Nova - 83600 - FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 903 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT PHYTOCEUTIC, M. Pierre FOULON domicilié(e) Pôle d'Excellence Jean-Louis, 39 via Nova - 83600 - FREJUS - France.

La marque DEFENSES DE LA RUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEFENSES DE LA RUCHE arrivera à expiration en date du 8 juin 2022.

INSTITUT PHYTOCEUTIC a également déposé les autres marques suivantes : PROFIL'JEUNE , PROFILHOM' , Viecalm , OXYDO'MOINS , ABDOPEC , PROFIL'SPORTS , LES INFUSIELLES , BAMBOUFLEX , TRI ACTION , CookY


INSTITUT PHYTOCEUTIC, SAS - Pôle d'Excellence Jean-Louis, 39 via Nova - 83600 - FREJUS - France - SIREN 378903256


INSTITUT PHYTOCEUTIC, M. Pierre FOULON - Pôle d'Excellence Jean-Louis, 39 via Nova - 83600 - FREJUS - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; masques de beauté ;

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.