Déposée le 27 avril 2005 par INSTITUT PASTEUR Fondation privée reconnue d'utilité publique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SYPHILAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-22 du 3 juin 2005.
Le déposant est INSTITUT PASTEUR Fondation privée reconnue d'utilité publique domicilié(e) 25-28 rue du Docteur Roux,75724 PARIS Cedex 15 - 75724 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque SYPHILAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT PASTEUR Fondation privée reconnue d'utilité publique - 25-28 rue du Docteur Roux,75724 PARIS Cedex 15 - 75724 - France
GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22
Préparations pour le diagnostic autres qu'à usage médical ou vétérinaire. Cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire. Cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire. Bouillons de cultures pour la bactériologie. Produits pour le diagnostic à usage médical ou vétérinaire. Réactifs pour le diagnostic in vivo et in vitro à usage médical ou vétérinaire. Produits pharmaceutiques. Vaccins à usage humain. Tests pour le diagnostic médical. Appareils et instruments médicaux. Appareils pour le diagnostic à usage médical ou vétérinaire.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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