Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT PASTEUR
INSTITUT PASTEUR Fondation privée reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
96623230
Date de dépôt :
29/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2006

Présentation de la marque INSTITUT PASTEUR

Déposée le 29 avril 1996 par INSTITUT PASTEUR Fondation privée reconnue d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT PASTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est INSTITUT PASTEUR Fondation privée reconnue d'utilité publique, domicilié(e) 28, rue du Docteur Roux, 75724 PARIS Cedex 15 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT PASTEUR Direction Juridique - France.

La marque INSTITUT PASTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT PASTEUR est expirée depuis le 29 avril 2006.

INSTITUT PASTEUR Fondation privée reconnue d'utilité publique a également déposé les autres marques suivantes : PASTOREX , STREPTOLAM , LA JOURNEE DE L'ENTREPRENEUR EN BIOTECHNOLOGIES , EURO CONFERENCES INSTITUT PASTEUR , VACCILAB , Geno Views , IP , OPIORPHIN , La recherche éclaire l'avenir , GENHEVAC B Pasteur


INSTITUT PASTEUR Fondation privée reconnue d'utilité publique - 28, rue du Docteur Roux, 75724 PARIS Cedex 15 - France


INSTITUT PASTEUR Direction Juridique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Expertises techniques Edition de livres et revues enseignement Organisation de congrès et conférences Produits de l'imprimerie livres et revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.