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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE
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INOCOLLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INOCOLLE
INSTITUT OENOLOGIQUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92418798
Date de dépôt :
13/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2022

Présentation de la marque INOCOLLE

Déposée le 13 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INOCOLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT OENOLOGIQUE domicilié(e) 5 rue de la Noue Saint-Nicolas, ZI - 51530 - MARDEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17 rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque INOCOLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INOCOLLE est expirée depuis le 13 mai 2022.

INSTITUT OENOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : L'ART DES EFFERVESCENTS , INOBACTER , CARBION , INOBILLES , OEC PHOSPHATES CONDENSES MAZURE , ROTOPAL , FERMIVIT , INOGUM , IOC HARMONIE , TANIN T C


INSTITUT OENOLOGIQUE, Société par actions simplifiée - 5 rue de la Noue Saint-Nicolas, ZI - 51530 - MARDEUIL - France - SIREN 095650081


CABINET BLEGER-RHEIN - 17 rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Inscription le 20 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°465970 - Publication au BOPI 2007-12-20

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2001 n°2211317 - Publication au BOPI 2001-11-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2012 n°2497388 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-20

Inscription le 30 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724862 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Colle à vin, utilisée notamment pour le collage et la clarification des vins de base