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Marques déposées par Institut National Polytechnique de Lorraine
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ATI – Ateliers de Transfert et d'Innovation
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATI – Ateliers de Transfert et d'Innovation
Institut National Polytechnique de Lorraine, EPCSP

Numéro de dépôt :
3661713
Date de dépôt :
02/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
02/07/2019
ATI – Ateliers de Transfert et d\'Innovation de Institut National Polytechnique de Lorraine

Présentation de la marque ATI – Ateliers de Transfert et d'Innovation

Déposée le 2 juillet 2009 par Institut National Polytechnique de Lorraine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « ATI – Ateliers de Transfert et d'Innovation »

Le déposant est Institut National Polytechnique de Lorraine, EPCSP domicilié(e) 2 avenue de la Forêt de Haye - 54501 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCFC INPL domicilié(e) 2 avenue de la Forêt de Haye - 54501 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATI – Ateliers de Transfert et d'Innovation est expirée depuis le 2 juillet 2019.

Institut National Polytechnique de Lorraine a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE DES MINES DE NANCY , PROCEDE EXTR' AQ , NIT inocité , Nancy-Université , Nancy-Université , KIT EXTR' AQ , otelo Observatoire Terre Environnement Lorraine


Institut National Polytechnique de Lorraine, EPCSP - 2 avenue de la Forêt de Haye - 54501 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France


SCFC INPL - 2 avenue de la Forêt de Haye - 54501 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; Expertises techniques (travaux d'ingénieurs) pour favoriser le développement de produits innovants.