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Marques déposées par Institut National de Recherche Pédagogique
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NEOPASS@CTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEOPASS@CTION
Institut National de Recherche Pédagogique, etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3787521
Date de dépôt :
03/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2020
NEOPASS@CTION de Institut National de Recherche Pédagogique

Présentation de la marque NEOPASS@CTION

Déposée le 3 décembre 2010 par Institut National de Recherche Pédagogique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEOPASS@CTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est Institut National de Recherche Pédagogique, etablissement public administratif domicilié(e) 19 allée de Fontenay BP 17424 - 69347 - LYON Cédex 07 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut National de Recherche Pédagogique domicilié(e) 19 allée de Fontenay BP 17424 - 69347 - LYON Cédex 07 - France.

La marque NEOPASS@CTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787521.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOPASS@CTION est expirée depuis le 3 décembre 2020.

Institut National de Recherche Pédagogique a également déposé les autres marques suivantes : INRP WWW.INRP.FR , INRP INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE PEDAGOGIQUE


Institut National de Recherche Pédagogique, etablissement public administratif - 19 allée de Fontenay BP 17424 - 69347 - LYON Cédex 07 - France


Institut National de Recherche Pédagogique - 19 allée de Fontenay BP 17424 - 69347 - LYON Cédex 07 - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 31 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593858 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-31

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.