Institut National de Recherche et de sécurité Association Loi de 1901
Numéro de dépôt :
96652313
Date de dépôt :
22/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2006
Présentation de la marque YOTA
Déposée le 22 novembre 1996 par la société Institut National de Recherche et de sécurité Association Loi de 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « YOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-01 du 3 janvier 1997.
Le déposant est la société Institut National de Recherche et de sécurité Association Loi de 1901 domicilié(e) 30, Rue Olivier Noyer, 75680 Paris cedex 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 671 456 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut National de Recherche et de sécurité à l'attention de Mme FAROVIL - France.
La marque YOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Institut National de Recherche et de sécurité Association Loi de 1901 - 30, Rue Olivier Noyer, 75680 Paris cedex 14 - France - SIREN 775671456
Institut National de Recherche et de sécurité à l'attention de Mme FAROVIL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20
Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01
Machines outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus, reliure de documents étamage. Traitement de matériaux. Purification et régénération de l'air - Vulcanisation (traitement de matériaux). Montage de bandes vidéo, tirage de photographies
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "YOTA"
