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Marques déposées par l'association loi 1901 l’INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE POUR LA PREVENTION DES AT/MP (INRES
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FORPREV
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FORPREV
l’INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE POUR LA PREVENTION DES AT/MP (INRES), Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3737735
Date de dépôt :
11/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2030
FORPREV de l’INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE POUR LA PREVENTION DES AT/MP (INRES

Présentation de la marque FORPREV

Déposée le 11 mai 2010 par l'association loi 1901 l’INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE POUR LA PREVENTION DES AT/MP (INRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORPREV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 l’INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE POUR LA PREVENTION DES AT/MP (INRES domicilié(e) 65, boulevard Richard Lenoir, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 671 456 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INRS, Mme SEBBAN Judith domicilié(e) 65, boulevard Richard Lenoir, 75011 PARIS - France.

La marque FORPREV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORPREV arrivera à expiration en date du 11 mai 2030.


l’INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE POUR LA PREVENTION DES AT/MP (INRES), Association loi 1901 - 65, boulevard Richard Lenoir, 75011 PARIS - France - SIREN 775671456


INRS, Mme SEBBAN Judith - 65, boulevard Richard Lenoir, 75011 PARIS - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2020 n°2763915 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-05

Appareils et instruments scientifiques d'enseignement, disques acoustiques ou optiques, logiciels (programmes enregistrés). ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ; brochures ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.