Marque renouvelée - Marque en vigueur

LOGINSERM
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE, Etablissement public

Numéro de dépôt :
1336901
Date de dépôt :
21/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/2025

Présentation de la marque LOGINSERM

Déposée le 21 août 1985 par INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOGINSERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE, Etablissement public domicilié(e) 101 rue de Tolbiac - 75654 - PARIS CEDEX 13 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque LOGINSERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LOGINSERM arrivera à expiration en date du 21 août 2025.

INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE a également déposé les autres marques suivantes : SERIMEDIS , aviesan alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé , ParcoursDM DISPOSITIFS MEDICAUX INNOVANTS , SENTINELLES , ANRS , ANRS MALADIES INFECTIEUSES EMERGENTES , anRS France REcherche Nord & sud Sida-hiv Hépatites , ANRS FRENSH , SCIENSAS , AVISAN ALLIANCE NATIONALE POUR LES SCIENCES DE LA VIE ET DE LA SANTE


INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE, Etablissement public - 101 rue de Tolbiac - 75654 - PARIS CEDEX 13 - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 2005 n°2288219 - Publication au BOPI 2005-05-13

Renouvellement sans limitation n°2050087 - Publication au BOPI 1995-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Renouvellement sans limitation le 19 août 2015 n°2595375 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-08-19

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Matériels, équipements, dispositifs et organes de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données et d'informations, ordinateurs et leurs périphériques ainsi que leurs équipements associés, leurs organes et pièces détachées, supports d'information impressionnés ou non et notamment programmes d'ordinateurs enregistrés sur disquettes, disques rigides ou souples, bandes et rubans magnétiques, logiciels et progiciels sur tous supports matériels, équipements périphériques de systèmes de traitement de données, appareils ou systèmes de mémoire de données et d'information, banques de données, systèmes experts et d'intelligence artificielle;cartes à mémoire.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement, documents générés par un programme d'ordinateur.Services télématiques.Education et divertissement, édition de logiciels et progiciels destinés à l'enseignement et à la formation, formation et enseignement assisté par ordinateur, assistance et formation.Création de logiciels et progiciels, services divers relatifs à la distribution de logiciels et progiciels. assistance et formation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.