Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOMORED
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public

Numéro de dépôt :
1576018
Date de dépôt :
19/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2020

Présentation de la marque HOMORED

Déposée le 19 février 1990 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOMORED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public domicilié(e) 145-147, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, SNC domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.

La marque HOMORED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HOMORED est expirée depuis le 19 février 2020.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : I.N.R.A. , POM'ZAI , BOUCLEDOR , TABEL , 58W3 , MYRAN , PhytoChoix , FANTASME , PLATERINE , EUROPEAN JOURNAL OF ANIMAL SCIENCES


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public - 145-147, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


SCHMIT CHRETIEN, SNC - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2000 n°2161900 - Publication au BOPI 2000-01-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2009 n°2425653 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-17

Inscription le 12 avril 2011 - Concession de licence n°546808 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Variétés d'espèces fruitières