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Marques déposées par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
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HERB'TYPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERB'TYPE
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement Public

Numéro de dépôt :
3778019
Date de dépôt :
28/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2020
HERB\'TYPE de INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE

Présentation de la marque HERB'TYPE

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2010 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HERB'TYPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement Public domicilié(e) 145-147 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 Place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.

La marque HERB'TYPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERB'TYPE est expirée depuis le 28 octobre 2020.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MYRAN , PhytoChoix , FANTASME , PLATERINE , EUROPEAN JOURNAL OF ANIMAL SCIENCES , TWB , twb White Biotechnology center of excellence , greenstars ALGUES ET CO-PRODUITS , COURTS DE SCIENCES , BELGRISE


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement Public - 145-147 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


SCHMIT CHRETIEN - 8 Place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Programmes d'ordinateurs pour l'informatique ; programmes informatiques, logiciels et progiciels ; publications électroniques téléchargeable ; support de données magnétiques ; enregistrements sonores et vidéo ; disques acoustiques ; disques compacts [audio-vidéo] ; bandes, cassettes et cartouches vidéo ; bandes, disques et câbles magnétiques, tous comportant des enregistrements sonores ou vidéos ; disques optiques comportant des enregistrements sonores ou vidéo. ;

Éducation ; formation ; enseignement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; micro- édition. ;

Service de conseil et d'aide en matière d'agriculture pour la conduite d'exploitations agricoles. Service de conseil et d'aide apportés aux agriculteurs et éleveurs pour la gestion de pâturages.