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Marques déposées par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
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FELINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FELINE
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public

Numéro de dépôt :
3705210
Date de dépôt :
18/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2020
FELINE de INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE

Présentation de la marque FELINE

Déposée le 18 janvier 2010 par INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FELINE »

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public domicilié(e) 145-147, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FELINE est expirée depuis le 18 janvier 2020.

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MYRAN , PhytoChoix , FANTASME , PLATERINE , EUROPEAN JOURNAL OF ANIMAL SCIENCES , TWB , twb White Biotechnology center of excellence , greenstars ALGUES ET CO-PRODUITS , COURTS DE SCIENCES , BELGRISE


INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public - 145-147, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 28 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545904 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception de la betterave, de l'orge, de la fétuque, du lin et du weigela) ; variétés d'espèces fruitières ; arbres fruitiers, fruits et légumes frais (à l'exception de la betterave) ; semences (graines) (à l'exception de la betterave, de l'orge, de la fétuque, du lin et du weigela), plantes (à l'exception de la betterave, de l'orge, de la fétuque, du lin et du weigela) et fleurs (à l'exception du weigela) naturelles ; arbustes (à l'exception du weigela) ; plantes (à l'exception de la betterave, de l'orge, de la fétuque, du lin et du weigela) ; plants (à l'exception de la betterave, de l'orge, de la fétuque, du lin et du weigela).

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.