Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYTMIS
INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
94523809
Date de dépôt :
07/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2024

Présentation de la marque SYTMIS

Déposée le 7 juin 1994 par la société INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYTMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la société INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES domicilié(e) BP no 2, PARC TECHNOLOGIQUE ALATA - 60550 - VERNEUIL-EN-HALATTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 984 921 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque SYTMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SYTMIS est expirée depuis le 7 juin 2024.

INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES a également déposé les autres marques suivantes : TELSAFE , PRIMARISK , INERIS , INERIS , CERLIL , NANOCERT INERIS , FRANCOPA , POLLUNOTATION , POLLUSCORING , INERIS MAITRISER LES RISQUES, PROTEGER L'ENVIRONNEMENT


INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - BP no 2, PARC TECHNOLOGIQUE ALATA - 60550 - VERNEUIL-EN-HALATTE - France - SIREN 381984921


CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 2004 n°2260662 - Publication au BOPI 2004-03-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2014 n°2560762 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-20

Programmes d'ordinateurs, notamment logiciels scientifiques pour la mesure, le traitement et l'analyse de données microsismiques.Produits de l'imprimerie, notamment documents informatiques, revues et livres.Services d'élaboration et de mise en service de programmes d'ordinateurs spécifiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.