Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CERLIL
INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES

Numéro de dépôt :
1355885
Date de dépôt :
23/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2006

Présentation de la marque CERLIL

Déposée le 23 mai 1986 par la société INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERLIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES domicilié(e) Parc Technologique ALATA, 60550 VERNEUIL-EN-HALATTE (dossier no 2066309) - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 984 921 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. domicilié(e) (dossier no 2066309) - France.

La marque CERLIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CERLIL est expirée depuis le 23 mai 2006.

INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES a également déposé les autres marques suivantes : TELSAFE , PRIMARISK , INERIS , INERIS , NANOCERT INERIS , FRANCOPA , POLLUNOTATION , POLLUSCORING , INERIS MAITRISER LES RISQUES, PROTEGER L'ENVIRONNEMENT , CIP 10


INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES - Parc Technologique ALATA, 60550 VERNEUIL-EN-HALATTE (dossier no 2066309) - France - SIREN 381984921


PATCO S.A. - (dossier no 2066309) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 1996 n°2066309 - Publication au BOPI 1996-03-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Inscription le 27 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168582 - Publication au BOPI 1994-01-27

Inscription - Changement d'adresse n°20147 - Publication au BOPI

Appareils scientifiques, électriques (y compris la T.S.F.).