Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMACESS
INSTITUT MERIEUX, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4043273
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2023
IMACESS de INSTITUT MERIEUX

Présentation de la marque IMACESS

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) INSTITUT MERIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IMACESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSTITUT MERIEUX domicilié(e) 17 rue Bourgelat - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 579 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LKYON CEDEX 03 - France.

La marque IMACESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMACESS est expirée depuis le 28 octobre 2023.

INSTITUT MERIEUX a également déposé les autres marques suivantes : ARTHRIFFA , BINEW 127 , SENTAGENE , GASTROTAVAX , RIFTOX , ABORDROP , SYLVOCAINE , PNEUMOGRIP , LOBPOSTER , LEPTOPOR


INSTITUT MERIEUX, Société anonyme à conseil d'administration - 17 rue Bourgelat - 69002 - LYON - France - SIREN 348579509


CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LKYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Produits chimiques destinés à l'industrie et à la science, réactifs et milieux pour le contrôle et la détection des contaminants dans les produits industriels, agroalimentaires, cosmétiques et pharmaceutiques ;

Réactifs et milieux pour le diagnostic médical et vétérinaire ;

Appareils et instruments scientifiques pour le contrôle et la détection des contaminants dans les produits industriels, agroalimentaires, cosmétiques et pharmaceutiques. Appareils et instruments de diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments de diagnostic médical et vétérinaire.