DT BIS
Présentation de la marque DT BIS
Déposée le 16 août 1979 par INSTITUT MERIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « DT BIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DT BIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DT BIS est expirée depuis le 16 août 1989.
INSTITUT MERIEUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012